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1. Éditeur du site

Le site internet https://www.institutdentairelavoisier.fr est édité par :

SCM LAVOISIER
Société Civile de Moyens
SIREN : 315 176 164
SIRET (siège social) : 315 176 164 00020
N° TVA intracommunautaire : FR52 315 176 164

Siège social :
1 rue Lavoisier
66200 ELNE – France

Téléphone : 04 68 22 06 82

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2. Directrice de la publication

Directrice de la publication : Stéphanie AUTEUIL

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3. Hébergement

Le site est hébergé par :

O2SWITCH SAS
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
https://www.o2switch.fr

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4. Objet du site

Le site a pour objet de présenter :

• Le cabinet dentaire

• Les praticiens

• Les soins proposés

• Les informations pratiques

Les informations diffusées sont fournies à titre informatif et ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale ou à un traitement prescrit par un professionnel de santé.

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5. Réglementation professionnelle

Les chirurgiens-dentistes exerçant au sein du cabinet sont inscrits au Conseil de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes compétent territorialement.

Ils exercent conformément aux dispositions du Code de la santé publique et aux règles déontologiques applicables à la profession.

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6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, graphismes, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

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7. Responsabilité

La SCM LAVOISIER s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées.
Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.

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8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises.